Déposée le 26 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TV MUSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les amants de 1789 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-46 du 19 novembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TV MUSE domicilié(e) 52 BD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID Me HONORAT domicilié(e) 24 Rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.
La marque Les amants de 1789 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports du son et des images en particulier disques acoustiques, supports magnétiques, magnéto-optiques et optiques, CD, DVD, MP3, disquettes, publications électroniques illustrées et sonores, également téléchargeables ; ;
Horlogerie et instruments chronométriques joaillerie ; bijouterie ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
Cuir et imitations du cuir ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage. ;
Articles d'habillement à savoir vêtements, dont tee-shirts, casquettes, foulards, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) et sous-vêtements. ;
Jeux, jouets ; balles, ballons et boules de jeux ; cerfs-volants ; cibles ; jeux de table ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; marionnettes ; mobiles (jouets) ; peluches (jouets) ; poupées ; jeux de société ; ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. ;
Publicité en particulier promotion d'artistes et de manifestations musicales ; promotions des ventes pour la musique et les manifestations musicales ; marketing ; recherche marketing, en particulier en matière de musique et de manifestations musicales ;
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ; transmission de sons et d'images par satellite ou autres modes de transmission ;
Education et divertissements notamment radiophoniques ou télévisées activités culturelles divertissement sous forme de spectacle vivant, comédie musicale ; interprétations musicales developpement, conception, production, organisation et réalisation de manifestations et spectacles musicaux location de décors de spectacle publication électronique de livres, de journaux et de revues sur support papier et en ligne.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Les amants de 1789"
